Conditions générales de ventes :

<p>La langue des présentes conditions générales de vente est le français.</p><br/>

<p>Celles si sont conclues entre, d'une part la société SoweTO :</p><br/>

<p> Andrew Argent - 162 clos de l'aulnay - 76160 Darnetal – France ci après dénommée la société SOweTO.<br/><br/>

Et, d'autre part les internautes qui souhaitent effectuer un achat sur le site SoweTO-cty disponible à l'adresse : http://www.soweto-cty.com.</p><br/><br/>

<strong>Article 1 : Application et opposabilité des conditions générales de vente </strong><br/><br/>

<p>Le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente. Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une des quelconques présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une desdites conditions.</p><br/>

<strong>Article 2 : Prise de commande </strong><br/><br/>

<p>Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit. Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par le règlement du prix par l'acheteur. Après expédition, toute modification ou résolution de la commande par l'acheteur ne peut être prise en considération et le prix versé ne sera pas restitué.</p><br/>

<p>Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible est automatiquement retiré du catalogue de produits en ligne. En cas de rupture de stocks, le vendeur prendra contact avec l'acheteur. Ils conviendront ensemble de livrer un produit offrant des caractéristiques identiques en dimension et qualité au produit initialement commandé par l'acheteur. Dans le cas ou un accord ne saurait être trouvé la société SOweTO s'engage dans un délai de 15 jours à rembourser le client du montant de la commande pour un paiement par carte bancaire. Dans le cas d'un paiement par chèque, le remboursement sera effectué par virement dans les 15 jours suivants la réception d'un RIB.</p><br/>

<p>La société SOweTO s'engage à prévenir par courrier électronique tout client qui aurait passé commande d'un article indisponible.</p><br/>

<p>Tarifs en euros colis au 1er mars 2009 :</p><br/>

<strong>Article 3 : Livraison </strong><br/><br/>

<p>La livraison est effectuée à l'international et s'effectue dans un délai de 3 à 5 jours à compter de la réception de la commande, hors tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de la société SOweTO. Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts. Enfin, si le produit n'a pas été livré, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra alors être résolue et l'acquéreur obtenir restitution de son prix à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.</p><br/>

<strong>Article 4 : Réception </strong><br/><br/>

<p>Les réclamations concernant le produit livré doivent être formulées au plus tard dans les sept jours qui suivent la livraison du produit.</p><br/>

<strong>Article 5 : Retours - Modalités </strong><br/><br/>

<p>Tout retour de produits doit faire l'objet d'un accord formel entre le vendeur et l'acquéreur. Toute reprise est acceptée par le vendeur. Le produit devra être retourné à l'acheteur dans son emballage d'origine et dans un délai maximum de 7 jours. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur.</p><br/>

<p>Sera refusé, tout article endommagé qui n'aurait pas fait l'objet de remarques ou de réserves expresses par le client lors de la livraison.</p>

<strong>Article 6 : Prix </strong><br/><br/>

<p>Les produits sont indiqués au prix en vigueur au moment de la passation de la commande. Le paiement du prix s'effectue comptant lors de la prise de la commande.

Les prix sont présentés en euros sur le site et ce pour toutes les langues disponibles.</p><br/>

<strong>Article 7 : Litige </strong><br/><br/>

<p>Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.<br/>En cas de litige, le client effectuera ses réclamations auprès du service client de l'acheteur :</p><br/>

Service Client – SoweTO

Andrew Argent

162 clos de l'aulnay

76160 Darnetal 

 France

support@soweto-cty.com

<p>A défaut, les seuls tribunaux français compétents seront ceux de la ville de la société (Rouen).</p>

La langue des présentes conditions générales de vente est le français.

Celles si sont conclues entre, d'une part la société SoweTO :

Andrew Argent - 162 clos de l'aulnay - 76160 Darnetal –- France ci après dénommée la société SOweTO.

Et, d'autre part les internautes qui souhaitent effectuer un achat sur le site SoweTO-cty disponible à l'adresse : http://shop.soweto-cty.com.

Article 1 : Application et opposabilité des conditions générales de vente.

Le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente. Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une des quelconques présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une desdites conditions.

Article 2 : Prise de commande.

Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit. Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par le règlement du prix par l'acheteur. Après expédition, toute modification ou résolution de la commande par l'acheteur ne peut être prise en considération et le prix versé ne sera pas restitué.

Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible est automatiquement retiré du catalogue de produits en ligne. En cas de rupture de stocks, le vendeur prendra contact avec l'acheteur. Ils conviendront ensemble de livrer un produit offrant des caractéristiques identiques en dimension et qualité au produit initialement commandé par l'acheteur. Dans le cas ou un accord ne saurait être trouvé la société SOweTO s'engage dans un délai de 15 jours à rembourser le client du montant de la commande pour un paiement par carte bancaire. Dans le cas d'un paiement par chèque, le remboursement sera effectué par virement dans les 15 jours suivants la réception d'un RIB.

La société SOweTO s'engage à prévenir par courrier électronique tout client qui aurait passé commande d'un article indisponible.

Article 3 : Livraison.

La livraison est effectuée à l'international et s'effectue dans un délai de 3 à 5 jours à compter de la réception de la commande, hors tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de la société SOweTO. Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts. Enfin, si le produit n'a pas été livré, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra alors être résolue et l'acquéreur obtenir restitution de son prix à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.

Article 4 : Réception.

Les réclamations concernant le produit livré doivent être formulées au plus tard dans les sept jours qui suivent la livraison du produit.

Article 5 : Retours - Modalités.

Tout retour de produits doit faire l'objet d'un accord formel entre le vendeur et l'acquéreur. Toute reprise est acceptée par le vendeur. Le produit devra être retourné à l'acheteur dans son emballage d'origine et dans un délai maximum de 7 jours. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur.

Sera refusé, tout article endommagé qui n'aurait pas fait l'objet de remarques ou de réserves expresses par le client lors de la livraison.

Article 6 : Prix.

Les produits sont indiqués au prix en vigueur au moment de la passation de la commande. Le paiement du prix s'effectue comptant lors de la prise de la commande.

Les prix sont présentés en euros sur le site et ce pour toutes les langues disponibles.

Article 7 : Litige.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.

En cas de litige, le client effectuera ses réclamations auprès du service client de l'acheteur :

Service Client – SoweTO

Andrew Argent

162 clos de l'aulnay

76160 Darnetal 

France

support@soweto-cty.com

A défaut, les seuls tribunaux français compétents seront ceux de la ville de la société (Rouen).